Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
**1. Identification de l'Éditeur du Site**
* **Nom Commercial :** latelierdelapoterie
* **Dénomination Sociale :** [À COMPLÉTER - Nom légal de l'entreprise ou de l'entrepreneur individuel]
* **Forme Juridique :** [À COMPLÉTER - ex: SAS, SARL, Entrepreneur Individuel, Micro-entreprise]
* **Adresse du Siège Social :** 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France
* **Numéro de Téléphone :** (INFORMATION REQUIRED: STORE PHONE NUMBER)
* **Adresse E-mail :** contact@latelierdelapoterie.com
* **Numéro d'immatriculation au RCS / SIREN / SIRET :** [À COMPLÉTER - ex: RCS Paris XXXXXXXXXX, ou numéro SIRET si Entrepreneur Individuel]
* **Capital social :** [À COMPLÉTER - ex: X XXX € ou indication si entrepreneur individuel sans capital social]
* **Numéro de TVA intracommunautaire (le cas échéant) :** [À COMPLÉTER - ex: FRXX XXXXXXXXX]
* **Directeur de la publication :** [À COMPLÉTER - Nom et prénom du responsable légal de l'entreprise]
**2. Hébergement du Site**
Le site web latelierdelapoterie est hébergé par :
* **Nom de l'hébergeur :** Shopify Inc.
* **Adresse de l'hébergeur :** 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
* **Contact :** support@shopify.com
**3. Propriété Intellectuelle**
L'ensemble des éléments présents sur le site latelierdelapoterie (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.), y compris le code source et les logiciels sous-jacents, sont la propriété exclusive de latelierdelapoterie ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de latelierdelapoterie. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
**4. Protection des Données Personnelles**
latelierdelapoterie s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son site conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes, à la gestion de la relation client et, avec votre consentement, à des fins de marketing.
Pour toute information concernant le traitement de vos données personnelles, l'exercice de vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, portabilité), et pour consulter notre politique complète en matière de protection des données, veuillez vous référer à notre Politique de Confidentialité disponible sur le site ou nous contacter via l'adresse e-mail contact@latelierdelapoterie.com.
**5. Cookies**
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**6. Médiation de la Consommation**
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant "le processus de médiation des litiges de la consommation", le client a le droit de recourir gratuitement à un service de médiation en vue de la résolution amiable du litige qui l'opposerait à latelierdelapoterie.
À cet effet, latelierdelapoterie adhère au service de médiation suivant : [À COMPLÉTER - Nom du médiateur, ex: FEVAD, CM2C, ou autre, obligatoire pour les professionnels B2C]
* **Adresse du médiateur :** [À COMPLÉTER - Adresse postale du médiateur]
* **Site internet du médiateur :** [À COMPLÉTER - Site web du médiateur]
Avant de saisir le médiateur, le consommateur doit déjà avoir tenté de résoudre son litige directement auprès de latelierdelapoterie par une réclamation écrite à l'adresse contact@latelierdelapoterie.com ou par courrier postal à 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France.
La Commission Européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne (RLL) à laquelle vous pouvez accéder ici : [https://ec.europa.eu/consumers/odr/](https://ec.europa.eu/consumers/odr/).
**7. Droit Applicable et Juridiction Compétente**
Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec l'utilisation du site latelierdelapoterie est soumis au droit français.
En cas de litige non résolu à l'amiable, et sauf disposition d'ordre public contraire, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.